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<p>Pour <del>comprendre</del> faire au juste l'evaluation du<lb/>mal du premier ordre voici les questions auxquelles<lb/>il faut avoir egard.<lb/>1. Si le delit est simple ou complexe, et au<lb/>sujet de chaque delit simple.<lb/>2. <del>Dans le cas</del> <del><add>Au sujet</add></del> Si le mal n'en est que privé, ou <del><gap/></del> <lb/><del>y en a qui soit</del> <add>en tout ou en partie il est</add> de nature <gap/>.<lb/>3. Dans le dernier cas, si, en s'etendent il se repartet<lb/>seulement, on se multiplie.<lb/>4. Si a la suite du mal immediat, il se trouve<lb/>du mal consequentiel qui affecte la même personne.<lb/>Enfin.<lb/>5. Si a la suite du mal primitif, tant immediat<lb/>que consequentiel, il se trouve des maux derivatifs<lb/>qui subissent <add>souffrent</add> d'autres <del>perso</del> individus en vertu des<lb/>liaisons qu'ils ont avec celui sur lequel le mal<lb/>porte en droiture.</p>Toutes ces distinctions ont déjà eté expliquees<lb/>ailleurs.<note> + Princ. de legisl. en mal civile. Introd. Ch.</note> <p>De ces questions resulteront diverses regles pour<lb/>l'evalulation des maux comparatifs de divers delits.</p><pb/>
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<p>Toutes ces distinctions ont déjà eté expliquees<lb/>ailleurs.<note> + Princ. de legisl. en mal civile. Introd. Ch.</note></p>
 
<p>De ces questions resulteront diverses regles pour<lb/>l'evalulation des maux comparatifs de divers delits.</p>






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Pour comprendre faire au juste l'evaluation du
mal du premier ordre voici les questions auxquelles
il faut avoir egard.
1. Si le delit est simple ou complexe, et au
sujet de chaque delit simple.
2. Dans le cas Au sujet Si le mal n'en est que privé, ou
y en a qui soit en tout ou en partie il est de nature endemiale.
3. Dans le dernier cas, si, en s'etendent il se repartet
seulement, on se multiplie.
4. Si a la suite du mal immediat, il se trouve
du mal consequentiel qui affecte la même personne.
Enfin.
5. Si a la suite du mal primitif, tant immediat
que consequentiel, il se trouve des maux derivatifs
qui subissent souffrent d'autres perso individus en vertu des
liaisons qu'ils ont avec celui sur lequel le mal
porte en droiture.

Toutes ces distinctions ont déjà eté expliquees
ailleurs. + Princ. de legisl. en mal civile. Introd. Ch.

De ces questions resulteront diverses regles pour
l'evalulation des maux comparatifs de divers delits.




Identifier: | JB/062/033/002"JB/" can not be assigned to a declared number type with value 62.

Date_1

Marginal Summary Numbering

1-3, 5

Box

062

Main Headings

code penal

Folio number

033

Info in main headings field

ch. 5

Image

002

Titles

Category

text sheet

Number of Pages

4

Recto/Verso

recto

Page Numbering

Penner

jeremy bentham

Watermarks

[[watermarks::r [backwards]c m r]]

Marginals

jeremy bentham

Paper Producer

Corrections

Paper Produced in Year

Notes public

in french

ID Number

20023

Box Contents

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