JB/062/033/002

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Pour comprendre faire au juste l'evaluation du
mal du premier ordre voici les questions auxquelles
il faut avoir egard.
1. Si le delit est simple ou complexe, et au
sujet de chaque delit simple.
2. Dans le cas Au sujet Si le mal n'en est que privé, ou
y en a qui soit en tout ou en partie il est de nature endemiale.
3. Dans le dernier cas, si, en s'etendent il se repartet
seulement, on se multiplie.
4. Si a la suite du mal immediat, il se trouve
du mal consequentiel qui affecte la même personne.
Enfin.
5. Si a la suite du mal primitif, tant immediat
que consequentiel, il se trouve des maux derivatifs
qui subissent souffrent d'autres perso individus en vertu des
liaisons qu'ils ont avec celui sur lequel le mal
porte en droiture.

Toutes ces distinctions ont déjà eté expliquees
ailleurs. + Princ. de legisl. en mal civile. Introd. Ch.

De ces questions resulteront diverses regles pour
l'evalulation des maux comparatifs de divers delits.

Identifier: | JB/062/033/002 "JB/" can not be assigned to a declared number type with value 62.
Date_1		Marginal Summary Numbering	1-3, 5
Box	062	Main Headings	code penal
Folio number	033	Info in main headings field	ch. 5
Image	002	Titles
Category	text sheet	Number of Pages	4
Recto/Verso	recto	Page Numbering
Penner	jeremy bentham	Watermarks	[[watermarks::r [backwards]c m r]]
Marginals	jeremy bentham	Paper Producer
Corrections		Paper Produced in Year
Notes public	in french	ID Number	20023
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