JB/159/245/001

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Des peines subsidiaires.

Il y a des peines dont l'execution depend de la
volonté du patient : il y en a d'autres dont l'execution
peut se faire independamment de cette volonté.
A la derniere classe appartiennent cell par exemple toutes les peines
afflictives qui s'exercent sur le corps : parmi elles
sont toutes les peines qui portent sur les biens, hormis le cas
pour leur execution ou pour la decouverte de ces biens, on peut avoir besoin
de quelques connaissances qui ne peuvent se tenir que du
coupable : enfin celles que renferme l'exercice de toutes
fonction que j'ai appellesdistingue sous le nom d'attestataires.
Celles-ci peuvent s'appeller peines in passivitatem
A l'action par exemple justement indiquées en general la premiere classe appartiennent la
la contrainte en general le confinement et le bannissement y compris
l'abstention de lieu et le bannissement de la personne
Les peines de cette classe, Ces dernieres peuvent s'appeller peines in activitatem coercitives

Les peines coercitives in activitatem ont besoin demandent comme chacun
le voit de peines subsidiaires. Ces peines peuvent être pour peines subsidiaires
d'abord de la une peine in activitatem peut avoir
d'abord une peine de même nature : mais une chaine
il n'y a rien qui limite la longueur d'une telle
chaines : mais toujours il lui faut il pour dernier chainon
une peine de l'autre classe.

Les moyens de contrainte coercition sont des peines subsidiaires

L'usage de ce ce chapitre est pour satisfaire, le doute
du

Identifier: | JB/159/245/001 "JB/" can not be assigned to a declared number type with value 159.
Date_1		Marginal Summary Numbering
Box	159	Main Headings	punishment
Folio number	245	Info in main headings field
Image	001	Titles	des peines subsidiaires
Category	text sheet	Number of Pages	4
Recto/Verso	recto	Page Numbering
Penner	jeremy bentham	Watermarks	[[watermarks::[motif] k i m [motif]]]
Marginals		Paper Producer
Corrections		Paper Produced in Year
Notes public	in french	ID Number	54068
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